Sauvez mon coq

Question

Visiteur

Erzhotale Le 20-10-2022 à 17:44

Bonjour,

J'ai chez moi un coq, et j'ai recut aujourd'hui mème une lettre d'un huissier qui me donne rendez-vous car 6 de mes voisins ( oui réélement ils sont même pas venu me voir pour régler cela amicalement) ont porté plainte a cause des chants de mon coq, je précise que cela n'arrive que au levé du jour c'est a dire a peu près 7:45 8h.

avez vous une idée autre que de le donnez a une association qui le passera à la casserole le jour même ?

Merci a tout le monde pour vos réponse

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Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

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Membre
Isadore Le 20-10-2022 à 20:22

+ 1000 messages
Bonjour,

Vivez vous en ville ou dans une commune rurale ?

Etes-vous un particulier ou un professionnel ?

Si vous êtes un particulier :

Avez-vous vérifié en mairie si la détention de volailles est autorisée ?

Avez-vous déclaré vos volailles en mairie ?

https://www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/particulier/effectuer-une-declaration-55/article/declarer-la-detention-de-volailles?id_rubrique=55

Si jamais vous détenez ce coq illégalement, il faut régulariser. Si ce n'est pas possible... donnez-le ou vendez-le.

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Math64 · Accepted Answer · Le 20-10-2022 à 18:53

Bonjour,
Rapprochez vous de votre mairie afind e savoir si celle-ci a pris un arrêté en application de la loi du loi du 29 janvier 2021 visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises.

A défaut, seul un avocat peut vous indiquer si vous avez possibilité d'avoir gain de cause. Mais rien qu'au tarif d'une consultation, en faire un bon repas est une bonne alternative.

Sauvez mon coq

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