Test salivaire positif aux stupéfiants

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  Tisuisse Le 09-05-2022 à 09:03

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  Bonjour,
  
  Contrairement à l'alcool dont les traces diminuent au fur et à mesure des heures qui passent (0,15 mg/heure/l d'air expiré), les traces de THC (mollécule contenue dans les produits stupéfiants) peuvent rester très longtemps dans le sang, les urines, la salive, etc. peuvent être détectées plusieurs jours, voire plusieurs semaines, après la dernière prise, peut importe que le conducteur soit "sous effet" ou non. Etre en présence, dans la même pièce, de fumeurs de joints sans fumer soi-même, et on peut inhaler du THC, devenir fumeur passif et c'est détecté dans la salive, dans le sang, etc. or, le seuil à ne pas atteindre et dépasser est de 0,1 nanogramme de THC par millilitre de sang. 1 nanogramme est 1 milliardième de gramme (1 sur 1 million => 0,000 001) c'est donc très peu. Quand on conduit, on ne fume pas et, surtout, on ne se met pas en contact avec des fumeurs de joints.
  
  En ce qui concerne cet accident, sachez que l'assurance, si elle a connaissance des tests positifs aux stups, ne prendra pas en charge les conséquences de cet accident, ni les dommages causés à votre fils, ni ceux causés à la voiture qu'il conduisait et, surtout, ceux causés aux personnes qu'il transportait (est une exclusion formelle des garanties inscrite dans son contrat). Va falloir donc ouvrir son portefeuille et allonger les euros.
  
  Enfin, d'après votre récit (mais je peux me tromper) votre fils semble être jeune conducteur, peut-être en probatoire, qu'il vérifie qu'il a au moins 7 points sur son permis car cette infraction lui en coûtera 6 et à 6 points sur son permis, voire moins, ce sera ensuite l'invalidation de son permis, la restitution dudit permis à la préfecture, attendre 6 mois supplémentaires, sans permis, repasser le permis code + conduite, redevenir un probatoire pour 3 ans avec toutes les restrictions inposées aux probatoires et sulement 6 points la première année, etc. sans compter qu'il faudra annoncer cette mauvaise nouvelle à son assureur. Bref, les ennuis sont loin d'être achevés.
  
  Dans tous les cas de figure, oui, l'aide d'un avocat spécialisé n'est pas superflue car, seul un bon  avocat pourra, à l'étude du dossier complet, détecter s'il y a une éventuelle erreur, un vice de procédure, qui ferait tomber toutes les poursuites.
  
  En attendant, vous pouvez toujours faire procéder à des analyses de recherches de THC mais les juges ne sont pas tenus de les suivre car il faut que ce soit fait par un labo agréé et sous contrôle pour attester que c'est bien prélevé sur votre fils, pas sur quelqu'un d'autre.

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  Isadore Le 09-05-2022 à 09:29

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  Bonjour,

  Une rectification pat rapport au message de Tisuisse : l'assurance prendra en charge les dommages causés au tiers (passagers et et éventuelles victimes), c'est une obligation légale.

  https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2630

  En revanche le conducteur et le véhicule ne sont pas assurés.

  Que la consommation de drogue ait été récente ou non, la sanction prévue reste la même. Il est par ailleurs impossible de savoir avec des tests si votre fils a consommé il y a longtemps une grande quantité de drogue ou si jamais il est un consommateur régulier de petites quantités.

  Un avocat ne fera pas de mal.

  Votre fils n'a pas lieu de paniquer, il a évité le pire (un accident avec de graves dommages corporels). S'il n'a pas d'antécédents, il a très peu de chances d'avoir une peine de prison ferme. Pour le reste, ses ennuis seront essentiellement pratiques et financiers, si son permis est suspendu ou invalidé.

  J'attire votre attention sur le fait que si la drogue était du cannabis :

  - soit votre fils reste positif pour une durée largement au-delà de la norme (génétique ?) ;

  - soit sa consommation était plus récente que ce qu'il prétend ;

  - soit il est consommateur régulier.

  Le THC disparaît en moyenne après quelques heures, et dans les trois jours pour un consommateur occassionnel. S'il est détectable aptrès une semaine de sevrage, on est plutôt sur le profil consommateur régulier et intensif.

  Idem pour les autres drogues : amphétamines, cocaïnes, crack, héroïne, morphine... ça devient indétectable au pire dans les deux-trois jours qui suivent la prise.

  Soir votre fils a vraiment mal tiré à la loterie génétique, soit il a un peu enjolivé sa consommation de drogue.

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