Accueil » Particulier » Droit routier

Forum Infractions et Permis de Conduire

Retention du permis de conduire

Forum Infractions et Permis de Conduire

Bienvenue sur le forum Infractions et Permis de Conduire. Vous avez des questions ou vous souhaitez échanger avec d'autres internautes sur le forum de Juritravail ?
Inscrivez-vous pour poser gratuitement vos questions juridiques, apporter des réponses à d'autres membres, et participer aux fils de discussions.

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Visiteur

Le 16-10-2023 à 00:32

Bonjour,

 

Bonjour, je voudrais savoir ce je risque comme sanction. Arrêtez pour conduite alcoolisées (1.5 g/l) refus d'obtempérer que je conteste et vitesse excessive. Mais 12 point ne peuvent pas retirer d'un coup ? Merci de vos réponses.  Cordialement

Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Moderateur

    Le 16-10-2023 à 00:42

      + 1000 messages


    Bonjour,

    Légalement le maximum est de 8 points si vous commettez plusieurs infractions en même temps.
    Donc si permis probatoire ou moins de 8 points sur le permis ...

    En outre,votre permis peut être annulé par le tribunal avec interdiction de le repasser pendant 3 ans ... 

    Vu le cumul d'infractions, le recours à un avocat me semble plus qu'opportun.
    Membre

    Le 16-10-2023 à 01:02

    J'ai le permis depuis 2007, aucune grosse infractions. Vitesse excessive mais pas mesurer.  ( j'étais peut être à 40km/h) dans une zone limitée à 30 km/h. Pour le refus d'obtempérer je le conteste car il y avait une voiture devant moi et il ont mis leur gironfare à son niveau. Des que j'ai vue que c'était pour moi je me suis arrêté.  
    Moderateur

    Le 16-10-2023 à 02:19

    Là, ce sera votre avocat qui vous dira, au vu du dossier, les risques encourus. 
    Membre

    Le 17-10-2023 à 04:43

    J'attends toujours le courrier du préfet et ensuite la convocation opj. C'est bien comme cela que sa ce passe? Et c'est lors de convocations opj que je pourrais contester le refus d'obtempérer non? 

    Afficher les 4 commentaires

    0
    + -
  • Membre

    Le 17-10-2023 à 04:40

      < 10 messages


    Bonjour je n'ai pas d'avocat les fait ce son déroulé ce samedi , donc j'attends le courrier recommandé du préfet. 
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Autres thèmes associés