Accueil » Particulier » Droit routier

Forum Infractions et Permis de Conduire

Rétention de permis conduite sous stupéfiant.

Forum Infractions et Permis de Conduire

Bienvenue sur le forum Infractions et Permis de Conduire. Vous avez des questions ou vous souhaitez échanger avec d'autres internautes sur le forum de Juritravail ?
Inscrivez-vous pour poser gratuitement vos questions juridiques, apporter des réponses à d'autres membres, et participer aux fils de discussions.

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Visiteur

Le 04-05-2021 à 14:45

J'ai doublé une voiture radar sur une route à 70. il m'ont arrêté Speed teste directement positif j'ai directement dit que je suis consommateur régulier. Puis ils m'ont fait un prélèvement salivaire.
Rétention 72 h mais ne m'ont pas demandé si je voulais une contre-expertise prise de sang j'ai lu qui fallait qui me le propose or ce n'est pas le cas.
J'aimerais savoir s'il y a possibilité d'un vice.

Les infractions retenues
- Défaut réduction de vitesse
- Défaut d'avertissement
- Positif au stupéfiant (cannabis)
Plus une saisie des stups que j'avais sur moi que j'ai remis de ma propre initiative et une autre saisie de stup cher moi qui m'ai dit d'allait chercher sinon il fessait une perquisition ( environ 3.5 ils n'ont pas pesé)
Ils m'ont fait une audition sur place j'ai signé des papiers. J'en ai 2 actuellement : Avis de rétention et Notice d'information du conducteur)mais aucune copie de la saisie de stupéfiant il a fait une audition c'est tout ce que je sais.
J'ai un passif dans le trafic de stupéfiant (Sursie de 4 mois, 5 ans de mise a l'épreuve)
Merci de votre aide.

Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Membre

    Le 05-05-2021 à 08:07

      + 1000 messages


    Prerndre un avocat me semble être la réponse la plus adaptée car vous risquez la suppression du sursis.
    Membre

    Le 05-05-2021 à 10:11

    Je pense que je vais faire ça...
    Mais le gendarme m?a dit qui ne prendrait surement pas la saisie de stups en récidive. Apre je sais très bien que c'est le procureur qui décide.
    J'aimerais savoir s'il invoque les 4 mois il peut invoquer de la ferme .
    Ce reste aménageable non surtouts en cette situation de crise sanitaire ...
    Merci de votre réponse 
    Membre

    Le 05-05-2021 à 11:36

    Pour la récidive, il nous faut savoir à quelle date précise a été prononcé le jugement précédent relatif à la drogue ?
    Membre

    Le 05-05-2021 à 12:01

    Je suis passer au tribunale le 22/08/2018

    Afficher les 7 commentaires

    0
    + -
  • Membre

    Le 06-05-2021 à 13:19

      + 10 messages


    Oui ca je m'en douter un peu 4 mois reste aménagable non ?
    Doije prendre contacte avec la brigade qui ma contacter pour savoir ou en la procédure ?
    Membre

    Le 06-05-2021 à 13:40

    Pas d'aménagement possible suite à rétention/suspension du permis, pour un délit routier commis, donc pas de permis blanc, c'est valable aussi bien pour la suspension administrative du préfet que pour la suspension judiciaire qui sera prononcée plus tard par les juges au tribunal.
    Membre

    Le 06-05-2021 à 13:45

    Non je parle de la saisie de stup qui peut prendre en recidive ?
    Il peut invoquer la recidive malgrés que ce n'est pas du trafique de stupéfiant ?
    Membre

    Le 06-05-2021 à 15:23

    Bien sûr........

    Afficher les 6 commentaires

    0
    + -
  • Membre

    Le 02-12-2021 à 12:44

      + 10 messages


    Bonjours je revien vers vous,j'ai recue une convication pour un stage de sensibilisation routiére. Mais j'ai toujours mon permis en ma possession.
    Que doije faire?
    Membre

    Le 02-12-2021 à 14:23

    Attendre le jugement où figurera une suspension judiciaire du permis + amende et seulement ensuite les 6 points de l'infraction seront retirés. Vérifiez qu'il vous reste au moins 7 points sur votre permis.
    Membre

    Le 02-12-2021 à 15:18

    Je suis deja passer au tribunal,j'attend que les gendarme vienne chercher mon permis enfet (4mois)
    Membre

    Le 02-12-2021 à 16:29

    Et vous devez informer, par LR/AR, votre assureur de la suspension judiciaire de votre permis avec le motif et sa durée (c'est inscrit dans votre contrat, chapitre "aggravation de risque") faute de quoi votre contrat deviendra caduc et, en cas d'accident, l'assureur ne couvrira pas.

    Afficher les 5 commentaires

    0
    + -
  • Membre

    Le 03-01-2022 à 03:05

      < 10 messages


    On est presque dans le même cas j’ai 6 de surcis avec 5 ans de mise à l’épreuve et positif cannabis consommateur régulier
    +1
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Autres thèmes associés