Forum Infractions et Permis de Conduire
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Mieuxavant Le 20-01-2024 à 22:13
Bonjour, j'ai reçu une amende qui j'ai payé qui a entrainé a une perte de 2 points, il me restait 2 points et mon solde est descendu à 0 points puis j'ai effecuté un stage pour un récuperation de points, j'ai donc récuperer 4 points mais entretemps j'ai grillé un feu rouge dont j'ai reçu l'amende ( le PV) qui va me côuter 4 points donc après avoir payé cette amende mon solde sera de nouveau 0 points. J'ai jursqu'au 10 Février pour payer l'amende, une fosi payé mon solde sera de 0 points et je recevrai la lettre 48SI où je devrai renvoyer mon permis de conduire au préfecture et mon permis sera invalidé donc je ne pourrais plus conduire
Le truc c'est que j'ai perdu mon permis de conduire ( je l'ai fait tombé par terre quelque part) donc dans ce cas là je ne pourrais pas renvoyer mon permis au préfecture donc devrai je en commander un nouveau est ce que cela veut dire que mon permis ne sera pas annulé? Ou sera t'il annulé car même?
Si j'en commande une nouvelle, je devrai évidemment le renvoyer quand je recevrai la lettre 48SI et mon permis sera annulé mais si j'en commande pas donc je ne pourrais pas le renvoyer donc mon permis restera valide?
J'ai pensé à d'autres scénarios aussi. Si je pars vivre à l'étranger avant de payer l'amende où je vais perdre 4 points ( avant que mon solde descend à 0) , si j'échange mon permis de conduire Français pour un permis de conduire Anglais ou un permis d'un autre pays Européen est ce que mon permis restera valide ou sera t'elle annulé? Mon solde de points sera t'il à 0 ou remontera t'il à 12 points?
Un autre scénario; si je vends ma voiture maintenant ( demain ou la semaine prochaine) avant de payer l'amende qui me fera perdre les 4 points et mon solde descendra à 0, est ce que je mon permis restera valide et il ne sera pas annulé car l'acheteur devra payer l'amende car ça sera lui le proprietaire de la voiture?
Me conseillez vous de commander un nouveau permis de conduire ou pas?
Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
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un Avocat.
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Petispois Le 21-01-2024 à 10:16
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