Le juge peut-il réduire la peine du préfet ?

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  Tisuisse Le 15-12-2021 à 07:16

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  En utilisant le verbe "pouvoir", la réponse sera toujours OUI mais le fera-t'il ? c'est une hypothèse car le tribunal peut suivre la proposition du Préfet, il peut la diminuer mais il peut aussi l'alourdir. 

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  yanzpp Le 15-12-2021 à 10:06

  Merci pour la réponse dans un premier temps, dans mon cas, c'est un grand excès de vitesse allant de 3 à 6 mois le préfet a ordonné 6 mois donc la sanction maximale.
  Donc je peux toujours garder un espoir de récupérer mon permis avant ces 6 mois si j'ai bien compris.

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  Tisuisse Le 15-12-2021 à 10:23

  Le préfet de donne pas "une sanction" mais prend une "mesure administrative", ce n'est pas le même terme. Gardez l'espoir si vous le voulez mais, à mon humble avis, faut pas trop rêver.

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