Forum Infractions et Permis de Conduire
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Florenti Le 04-02-2024 à 20:40
Je vous contacte aujourd'hui car je suis un peut perdue.
Les problème commence en en 2019.
Contrôle de routine alcoolémie 0.43 ( délit ) 6 mois de suspension + invalidation du permis de conduire pour solde 0 point. ( Ordonnance pénale je n'ai pas pu me présenter au tribunal cette ordonnance pénale c'est le commissariat qui me l'a donné ) .
Je refais mon permis et c'est partie pour un nouveau permis en probatoire... J'ai du passez que le code. (Permis plus de 3 ans et interdiction de solliciter un nouveau permis depuis conduire de moin de 1 ans (6mois)
Ensuite je me refais contrôler 1 ans plutard (Positif stupéfiants mensonges des gendarmes qui me disent que la prise de sang et payante à mes frais donc je refuse de la faire et sa les a arrangé.
Lorsque je me présente a la gendarmerie on me fait un procès verbale que je signe sur l'ordinateur avec un stylo numérique. On me montre le résultat du test salivaire aucun taux n'es mentionné il y'a juste écrit positif.)
Voilà en gros mon problème. Aujourd'hui je ne bois plus d'alcool et je ne fume pas.
J'ai 3 question très importante qui m'empêche de dormir correctement.
Question 1. La procédure que j'ai subis pour stupéfiants et elle dans les normes n'y a t'il pas ici un problème de procédure ?
Question 2. Je vais certainement subir une annulation de permis de conduire automatique (récidive assimilé alcool 1ere fois + stups 2 eme fois). Lors de mon premier délit je n'étais pas présent à l'audience de l'ordonnance pénal y'a t'il un vice de procédure pour éviter la récidive assimilé ?
Question 3. Mon permis à donc était invalidé en 2019. Et si maintenant mon permis ce fait annulé pour la récidive assimilé stupéfiants. Devrais-je passé le code seule ou code et conduite pour le récupérer ?
J'ai vu sur internet que en cas d'invalidation du permis la première fois on prenez 6 mois mais que si il y'a une seconde invalidation en moin de 5 ans le délai passe donc a 1 ans et les conditions pour éviter de repasser la conduite c'est qu'il faut une annulation inférieur à 1 ans.
Mon permis actuel n'est plus en probatoire.
Escuser moi je suis perdu avec tout sa et j'aurai besoin d'une réponse claire svp je reste à votre disposition pour tout renseignement je suis très actif dans le forum.
Cordialement merci pour votre lecture j'ai du mal à m'expliquer correctement.
Merci
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un Avocat.
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Florenti Le 07-02-2024 à 13:39
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