Explication suite à jugement svp

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  Lilasand Le 11-11-2021 à 01:29

    < 10 messages

  
  

  Condamne à un emprisonnement délictuelle de 3 mois dit qu'il sera sursi intégralement à l'exécution de cette peine dans présentement et place la condamnés sous le régime probatoire pendant 2 ans.
  Dit qu'outre les obligations et mesure d'assistance général prévues aux articles mme devra respecter les obligations particulières
  Constate l'annulation de son permis de conduire et lui interdit de conduire tout véhicule qui ne soient pas équipés par un professionnel agréé ou par construction dans dispositif homologués danti démarrage par éthylotest électronique pendant 3 moins
  
   En prenant en considération sa meilleure dynamique la cour réduira le quantum de cette peine à Trois mois avec un suivi pendant 2 ans qui comportera les obligations particulières de travailler et se soigner eu égard à l'état de récidive l'annulation du permis de conduire et de plein droit les éléments positifs apporter à la cour par le Conseil de madame permettre tout de fois de réduire la durée de cette peine complémentaire à Trois mois

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  Lilasand Le 11-11-2021 à 01:31

  Quand puis je repasser mon permis? Est ce que je dois passer juste le code est ce que je dois attendre 3mois ou est il possible que j'obtienne mon code et obtenir mon permis et rouler avec un EAD. Quand dois je rendre mon permis ? Car ce jugement m'a été transmis par mon avocate sans plus d'explication. Je ne sais pas comment m'y prendre et quelle démarche faire. Merci d'avance pour votre aide ??????

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  Tisuisse Le 11-11-2021 à 07:09

  Compte tenu de votre orthographe et du style de votre prose, on n'y comprend pas grand chose. Le mieux serait que vous preniez rendez-vous avec votre avocate qui vous expliquera tout ça en détail, elle détient votre dossier et vous la payez pour ça. Bonne chance;

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  Lilasand Le 11-11-2021 à 10:39

  Bonjour 
  Merci pour votre réponse. Je suis désolé je n'ai pas un bac plus 5 mais je viens de me relire je pense que à part peut être des fautes de conjugaisons ce que j'écris est à peut près claire... pour ce qui est du jugement j'ai retransmis leurs mots à eux. Me préciser de voir avec mon avocate est objectif sauf que comme indiqué elle est injoingnable j'ai essayé plusieurs fois et aujourd'hui nous sommes férié j'aurais souhaité un avis afin d'éviter de trop penser et pouvoir dormir.. 
  Excuser moi mais pourquoi s'investir sur un forum si ce n'est que pour critiquer l'orthographe des gens? Tout le monde n'a pas eu la chance d'étudier. 
  En espérant que quelqu'un d'autre passe par la merci.

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  Tisuisse Le 12-11-2021 à 05:26

  Si votre avocat n'est pas joignable, voyez le greffe de votre tribunal, ils vous expliqueront tout ça.

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