Logo Juritravail 01 75 75 36 00
01 75 75 36 00
Votre abonnement juridique

Accueil » Particulier » Droit routier

Forum Infractions et Permis de Conduire

conduite sans permis sous stupefiant

Forum Infractions et Permis de Conduire

Bienvenue sur le forum Infractions et Permis de Conduire. Vous avez des questions ou vous souhaitez échanger avec d'autres internautes sur le forum de Juritravail ?
Inscrivez-vous pour poser gratuitement vos questions juridiques, apporter des réponses à d'autres membres, et participer aux fils de discussions.

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Visiteur

Le 24-07-2024 à 12:18

Bonjour,
Mon fils s'est fait arrêté par la gendarmerie : il n'a pas de permis et était sous stupéfiant. Il a néanmoins était poli avec les gendarmes qui me l'ont dit.
Il s'était déja fait arrêté auparavant et avait du régler une amende pour conduite sans permis.
il a eu des problèmes avec la justice pour vente de cannabis à 2 reprises et avait écopé de 5 mois de prison avec sursis qui sont passés.

La gendamerie vient de l'appeler. IL est convoqué lundi à la gendarmerie pour être mis en garde à vue et ensuite passer chez le procureur.

Que risque t il ?

MERCI

 


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Membre

    Le 24-07-2024 à 14:02

      + 350 messages


    bonjour"
    "Quelle peine pour récidive conduite sans permis ?
    Un an d'emprisonnement (2 ans en cas de récidive) 15 000 euros d'amende (30 000 euros en cas de récidive) La confiscation obligatoire du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire. Une peine de travail d'intérêt général.

    auquel s'ajoute les stupéfiants ....
    +1
    + -
  • Visiteur

    Le 16-01-2025 à 10:03

      visiteur


    Bonjour j’aimerais savoir si vous pouvez me dire quelle sanction votre fils a eu demain je suis convoquer pour les même raison
    Visiteur

    Le 18-01-2025 à 15:36

    Bonjour,
    Ce serait mieux que votre fils ait un avocat dans ce cas.
    +1
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Autres thèmes associés