Annulation permis

Question

Visiteur

Hchahlal Le 17-12-2021 à 04:14

Bonjour, j'ai eu une annulation de mon permis pour la 2èmes fois le 10/12, mais j'ai reçu mon titres de permis CE le 20/12 quand je repasserai le permis B, mon CE sera il toujours valable comme l'obtention est après la décision judiciaire ? Merci

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Hchahlal · Answer 1 · Le 17-12-2021 à 04:17

Visiteur

Hchahlal Le 17-12-2021 à 04:17

visiteur

Pardon pour l'erreur lobtention du tutre CE etait le 16/12

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Tisuisse · Answer 2 · Le 17-12-2021 à 06:02

Membre

Tisuisse Le 17-12-2021 à 06:02

+ 1000 messages

L'annulation est judiciaire ou ne serait-ce pas un invaldation du permis suite à la LR 48 SI ?

Visiteur

Hchahlal Le 17-12-2021 à 14:47

Elle est judiciaire suite a une ordonnance penal

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Membre

Tisuisse Le 17-12-2021 à 15:59

L'ensemble des catégories du permis sera récupéré sous réserve des formalités administratives ou médicales exigées pour certaines catégories donc la CE (PL > 3?5 T avec remorque) et que la durée d'annulation soit achevée.

Bien entendu, tu redeviendras un probatoire pour 3 ans avec seulement 6 points la première année + le bonus possible de 2 points pas an pendant 3 ans.

Bien entendu, le jugement étant devenu définitif, tu as obligation d'informer ton assureur de cette annulation, avec son motif et sa durée. Tu dois aussi en informer ton employeur qui risque de te licencier car, n'ayant plus de permis, tu ne peux plus conduire de PL donc tu ne peux plus remplir les missions qui t'étaient confiées dans le cadre de ton contrat de travail.

Moralité : quand son permis est son outil de travail, on respecte strictement le CDR et toutes ses obligations.

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Hchahlal · Answer 3 · Le 17-12-2021 à 14:47

Hchahlal Le 17-12-2021 à 14:47

Elle est judiciaire suite a une ordonnance penal

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Tisuisse · Answer 4 · Le 17-12-2021 à 15:59

L'ensemble des catégories du permis sera récupéré sous réserve des formalités administratives ou médicales exigées pour certaines catégories donc la CE (PL > 3?5 T avec remorque) et que la durée d'annulation soit achevée.

Bien entendu, tu redeviendras un probatoire pour 3 ans avec seulement 6 points la première année + le bonus possible de 2 points pas an pendant 3 ans.

Bien entendu, le jugement étant devenu définitif, tu as obligation d'informer ton assureur de cette annulation, avec son motif et sa durée. Tu dois aussi en informer ton employeur qui risque de te licencier car, n'ayant plus de permis, tu ne peux plus conduire de PL donc tu ne peux plus remplir les missions qui t'étaient confiées dans le cadre de ton contrat de travail.

Moralité : quand son permis est son outil de travail, on respecte strictement le CDR et toutes ses obligations.

Hchahlal · Answer 5 · Le 17-12-2021 à 16:21

Visiteur

Hchahlal Le 17-12-2021 à 16:21

visiteur

J'étais déjà en probatoire car c'est la deuxième fois que je perd le permis mais ma questions est que j'ai eu le permis CE apres cette annulations excuser moi mais c'est pour etre sur

Membre

Tisuisse Le 17-12-2021 à 16:40

Je vous ai répondu sur ce point.

Que vous étie déjà en probatoire ne change rien sauf que vous redeviendrez un probatoire pour 3 ans comme je vous l'ai expliqué mais avec, en +, toutes les obligations des probatoires, et durant ces 3 ans :
- le A à l'arrière,
- les limites de vitesse des probatoires,
- le seuil d'alcoolémie à ne pas atteindre et, à fortiori, à ne pas dépasser soit 0,10 mg d'alcool par litre d'air expiré or, avec 1 seul verre de vin à 12 ° ou 1 seul demi de bière (doses comptoir des cafés-restaurants) vous dépassez ce seuil. Donc, pas d'alcool durant 3 ans.

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Tisuisse · Answer 6 · Le 17-12-2021 à 16:40

Je vous ai répondu sur ce point.

Que vous étie déjà en probatoire ne change rien sauf que vous redeviendrez un probatoire pour 3 ans comme je vous l'ai expliqué mais avec, en +, toutes les obligations des probatoires, et durant ces 3 ans :
- le A à l'arrière,
- les limites de vitesse des probatoires,
- le seuil d'alcoolémie à ne pas atteindre et, à fortiori, à ne pas dépasser soit 0,10 mg d'alcool par litre d'air expiré or, avec 1 seul verre de vin à 12 ° ou 1 seul demi de bière (doses comptoir des cafés-restaurants) vous dépassez ce seuil. Donc, pas d'alcool durant 3 ans.

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