Accueil » Particulier » Droit routier

Forum Infractions et Permis de Conduire

[Résolu] A la récupération de mon permis après suspension je pert 6points

Forum Infractions et Permis de Conduire

Bienvenue sur le forum Infractions et Permis de Conduire. Vous avez des questions ou vous souhaitez échanger avec d'autres internautes sur le forum de Juritravail ?
Inscrivez-vous pour poser gratuitement vos questions juridiques, apporter des réponses à d'autres membres, et participer aux fils de discussions.

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Visiteur

Le 23-04-2022 à 17:34

Bonjour, depuis le 30octobre 2021 je suis en suspension poune une dure de 6mois pour un excès de vitesse de plus de 50km le 1 mai je récupère mon permis mais je risque de perdre 6 points en sachant qu il ne me reste que 1 point et le rattrapages de points ne me fera que 5 point au total y’a t’il une solution merci

Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Membre

    Le 24-04-2022 à 13:04

      + 1000 messages


    Bonjour,
    Hélas non si ce que vous décrivez est exact. Il faut commencer à chercher une solution en attendant de pouvoir repasser le permis, et à l'avenir éviter de sauter à pieds joints sur le Code de la route.
    Membre

    Le 25-04-2022 à 14:54

    Merci de votre aide
    +1
    + -
  • Membre

    Le 25-04-2022 à 06:37

      + 1000 messages


    Sauf, avec l'aide d'un avocat, faire traîner la procédure (ce qui est parfaitement faisable), votre permis actuel semble bien compromis. Vous n'êtes, pour le moment, que sous une mesure administrative. Lors de votre jugement, il faudra faire appel de ce jugement puis, si nécessaire, introduire un pourvoi devant la Cour de Cass. Cela va durer au moins 1 an et vous permettra, en faisant un stage dès maintenant, de faire un second stage 1 an plus tard et sauver votre permis. Dans le cas contraire, sachez que si vous perdez votre permis par invalidation, vous devrez le repasser mais attendre 6 autres mois pour l'obtenir. Vous redeviendrez probatoire pour 3 ans avec seulement 6 points la première année, sans oublier le fait que vous allez devoir annoncer, par LR/AR cette mauvaise nouvelle à votre assureur lequel risquerait fort de résilier votre contrat et vous serez fiché "risque aggravé" sur le fichier AGIRA.
    Membre

    Le 25-04-2022 à 14:58

    Bonjour tout d?abord merci de votre aide c?est très aimable et ouiJ?ai pris un rendez-vous avec un avocat merci encore
    +2
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Autres thèmes associés