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kptorrent Le 27-04-2022 à 23:00

Bonjour, je fabrique et vends des cadres personnalisés. Cela fait quelques fois que l'on me demande des cadres personnalisés à l'image des disques d'or de leurs artistes musicaux préférés.

En l'occurrence, il s'agit de disques trophées Spotify célébrant les 1,000,000,000 d'écoutes d'artistes comme Ariana Grande ou Justin Beiber. Le design inclut le nom de l'artiste, le nom du morceau et le logo Spotify entre les deux.

Je suis en mesure techniquement de fournir ce cadre, mais suis-je légalement autorisé à leur vendre ? Et tant qui j'y suis pourrais-je éventuellement ajouter directement a mon catalogue ce type de produit à l'effigie de leurs idoles ? Je précise qu'aucune photo, ni de l'artiste, ni de la pochette figure sur le cadre. Uniquement du texte et le logo Spotify. Et Spotify ne commercialise pas ce type de produit. Merci à vous !

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Isadore · Answer 1 · Le 28-04-2022 à 06:59

Bonjour,

Pour le logo [X], vous ne pouvez l'utiliser qu'avec l'accord de cette société, sinon c'est de la contrefaçon. C'est pareil pour le nom de l'artiste, surtout si son détenteur en fait un usage commercial. Le titre du morceau, s'il a un caractère original, est protégé au même titre que les paroles. Titre non original : "ma vie", "oeuvres intégrales", "mon amour". Titres originaux : "la Flûte enchantée", "le Seigneur des anneaux"...

Donc sauf à avoir l'accord de l'entreprise et des artistes, c'est mal engagé.

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