Accueil » Professionnel » Droit de la presse, image & publicité

Forum Droit de l'Image

DROITS D'AUTEURS

Forum Droit de l'Image

Bienvenue sur le forum Droit de l'Image. Vous avez des questions ou vous souhaitez échanger avec d'autres internautes sur le forum de Juritravail ?
Inscrivez-vous pour poser gratuitement vos questions juridiques, apporter des réponses à d'autres membres, et participer aux fils de discussions.

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Visiteur

Le 18-09-2023 à 11:19

Bonjour,

Étant actuellement écrivaine, je voudrais en savoir plus sur les Droits d'auteurs concernant un personnage fictifs. En effet, je voudrais acquérir les droits d'un personnage fictif qui n'est pas le miens mais je ne sais pas comment m'y prendre et j'ai besoin de savoir quelles en sont les démarches juridiques pour y parvenir. 


Merci. 

 


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Membre

    Le 18-09-2023 à 11:52

      + 1000 messages


    Bonjour,
    *
    Il faut obtenir l'accord du détenteur des droits patrimoniaux (souvent l'éditeur), et en plus l'accord des droits moraux si vous voulez le réutiliser (c'est l'auteur ou ses héritiers).
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Autres thèmes associés