Logo Juritravail 01 75 75 36 00
01 75 75 36 00
Votre abonnement juridique

Accueil » Particulier » Droit de la famille » Mariage, PACS, concubinage

Forum Création & vie du Couple

Prive un enfant d'une activite au centre

Forum Création & vie du Couple

Bienvenue sur le forum Création & vie du Couple. Vous avez des questions ou vous souhaitez échanger avec d'autres internautes sur le forum de Juritravail ?
Inscrivez-vous pour poser gratuitement vos questions juridiques, apporter des réponses à d'autres membres, et participer aux fils de discussions.

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Visiteur

Le 31-08-2022 à 17:34

Bonjour, ma seour est a un centre de loisir,  heir elle a pouser une personne parce que elle l'avais doubler. Elle c'est faite punir tout la journe d'hier. Aujourd'hui il sont allez faire une parti de laser game mais ma seour n'a pas pu en faire parce qu'elle avait pousser sont camarade hier. J'aimerais savoir si le centre a le droit de prive un enfant d'activite alors que l'on apayer le centre

 


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Membre

    Le 31-08-2022 à 17:37

      + 1000 messages


    bonjour
    les parents ont ils été informés du problème et de la sanction ?
    Membre

    Le 31-08-2022 à 18:20

    Bonjour,
    Et par ailleurs que dit le contrat et le règlement intérieur à ce sujet ?
    En soi il est permis aux responsables du centre de prendre des sanctions si un enfant placé sous leur responsabilité commet des violences.
    Membre

    Le 04-09-2022 à 05:55

    Contrairement aux activités strictement scolaires qui son obligatoires, les activités extra-scolaires, donc celles du Centre de Loisirs, ne sont pas obligatoires, de ce fait oui, selon le réglement intérieur de ce Centre de Loisirs, les enfants perturbateurs peuvent être exclus des activités.
    +2
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Autres thèmes associés