bataille pour protéger son enfant

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lookan Le 16-06-2022 à 11:18

Bonjour,

Ma fille à fait appels à 2 jugements un referé et une requête( lancé par son ex conjoint). Sur les deux, ses conclusions mettait en avant le fait qu'elle voulait que son ex conjoint ait l'autorité parentale, mais interpellait la jaf sur les addictions de celui ci (alcool, films pornos ,zoophile...) et bien évidement demandait la garde de son fils alors agé de 2ans et demi. Fait incroyable la juge à donner raison au père, en retorquant que ma fille quittait le departement, (depart dans les règles de l'art) précison qu'elle partait pour fuire des menaces, manipulations, violations de domiciles, extorction de signature pour obtenir des sois disants accord pour la garde de leur enfant (avec témoins))ses dires, et sa plainte classés sans suite n'ont pas été entendu, et elle à le sentiment que la juge n'a pas lue ses conclusions. Depuis decembre le père a la garde de ce petit garçon, qui bien évidement ne va pas bien. et rapporte des propos très inquiétant.(j'ai peur de papa, il me tappe avec ses deux mains...)ma fille à porté plainte pour violence sur mineur avec messages audio du petit).Nous grands parents il y a 1 ans avions fait un signalemen au procureur sur ce que nous disait déja ce petit bonhomme. Le pédiatre de ma fille a fait une IP auprès de la CRIP.des choses sont en cours, et je voulais savoir si le retour de l'appel du référé etait positif pour ma fille, peut ammener a casser immédiatement ce jugement au fond qui octroi la garde du petit à son père? merci de votre retour. anne

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Isadore · Answer 1 · Le 16-06-2022 à 12:17

Bonjour,

Tout cela relève avant tout de la compétence de l'avocat de votre fille, et que le père est présumé innocent jusqu'à preuve du contraire.

Les propos d'un enfant aussi jeune doivent être pris avec beaucoup de précautions dans un contexte très conflictuel. Les enregistrements audios, s'ils n'ont pas été réalisés par les enquêteurs, ne permettent absoluement pas d'exclure une manipulation consciente ou inconsciente de la part du parent qui les produits. De telles accusations doivent être corroborées par des preuves plus solides telles que des constats médicaux démontrant les coups.

Le juge a sans doute lu les conclusions de votre fille, mais si elle n'a pas produit des preuves assez solides, il n'avait pas de raison de la croire plutôt que le père. La consommation d'alcool peut être problématique, mais visionner des films interdits aux mineurs n'est pas un problème sauf à démontrer que le père s'y adonne en présence de l'enfant.

Cela dit si l'enfant est danger avec son père, cela ne veut pas dire pour autant que la mère est apte à s'en occuper. Si le signalement par le pédiatre aboutit à un retrait de la garde au père, cela ne signifie pas qu'il sera confié à votre fille (visiblement un juge a déjà considéré le père comme plus apte que la mère). Un juge pourra tout à fait décider de le confier à un tiers de confiance ou une famille d'accueil, au moins à titre provisoire.

En d'autres termes, votre fille doit discuter de tout cela avec son avocat qui connaît le dossier.

Tisuisse · Answer 2 · Le 16-06-2022 à 16:10

Et, si nécessaire, changer d'avocat en se faisant aider par une association dédiée à la protection de la famille, donc des enfants. A défaut, vous disposez de 10 jours à compter de la date du jugement (si vous étiez présente à l'audience) pour "faire appel" (interjeter appel, en langage juridique) de ce jugement mais, pour obtenir gain de cause, il va vous falloir, comme dit par Isadore, des preuves plus pertinentes que celle que vous avez déjà apportées. A vous donc, avec l'aide de votre avocat, de constituer un dossier très solide.

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