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Le 15-12-2022 à 13:21

Bonjour,

Nous avons acheté un terrain et pris contact avec un maitre d'oeuvre en décembre 2021 (il y a tout juste un an). Nous avions un budget de 300 000 dédié au MOE.
Au bout de 5 mois, l'avant projet est enfin bouclé, avec un chiffrage de 350 000 (soit 20% de dépassement). C'était justifié par la hausse des matériaux qui avait eu lieu entre temps (guerre en ukraine).

Nous avons donc tout de même signé un contrat de maitrise d'oeuvre avec lui, mais le projet avance très lentement. Le permis a été obtenu mi juillet.
Nous obtenons les devis seulement en novembre. Ceux-s'élèvenent à 417 000 . Soit un +40% par rapport au budget initial.

Nous avons fait part de notre mécontentement, et demandé au MOE de retravailler les devis.Mais depuis nous n'avons plus de nouvelles de lui.
Il ne répond pas aux appels, ni aux mails. Une fois ou deux il a répondu par SMS, en nous disant qu'il était sur le sujet.

Vendredi dernier je lui ai envoyé un mail, formulé ainsi :

Bonjour Mr XXXXXX,

Vous ne répondez plus à nos sollicitations, nous pensons donc que vous ne souhaitez plus poursuivre le projet. C'est pourquoi nous vous demandons une rupture du contrat. Nous attendons une réponse à ce mail avant lundi 12/12/2022 à 20 heures.

Cordialement

Bien entendu, aucune réponse ne nous est parvenue. 
Nous souhaitons annuler le permis de construire, et partir auprès d'un nouveau MOE.
Nous aurons perdu un an, plusieurs milliers d'euros, et les prix ont fortement augmenté maintenant. De plus, notre maison actuelle ayant été vendue en vente longue, nous devrons la quitter en aout 2023, et seront donc obligés de nous mettre en location !

Mais comment faire pour mettre un terme clairement au contrat ? Est-il possible d'être dédomagé, ou tout simplement remboursé des sommes versées à ce MOE ?
Merci


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Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

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  • Moderateur

    Le 15-12-2022 à 15:14

      + 1000 messages


    Bonjour,

    Dans votre cas, il faut prendre contact avec un avocat et demander la résolution du contrat.
    Déjà, rien que le fait de recevoir un courrier à l'entête d'un avocat a pour effet de débloquer bien des choses.

    Cdt
    Membre

    Le 15-12-2022 à 17:53

    Merci, vous prenez combien ? :)
    Moderateur

    Le 15-12-2022 à 18:20

    Bonjour, vous êtes sur un forum. 
    Je n'ai rien à vous vendre et les intervenants sur la partie forum sont des bénévoles. 

    Libre à vous de faire comme bon vous semble. 
    0
    + -

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