Garde classique - Maman Absente du domicile

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MaximeR Le 14-09-2022 à 10:26

Bonjour,

Je me permet de poster un message ici, car je suis dans une situation trés délicate actuellement et je n'arrive pas à trouver de réponses fiable et précise.

Je suis séparé de la Maman de ma petite fille de 3 an, il y a 2 ans, un jugement à été rendu pour une garde classique avec résidence chez la maman.

Cette décision est accéptée et respectée par les deux parties, malgré plusieurs refus d'autorité parentale ( Choix de l'école non respecté, Adresse de l'ecole donnée 4 jours qvant la rentrée, parfois aucune nouvelle de la petite durant les 2 semaines ou je ne l'ai pas, manipulation pour me faire louper les evenements importants .. )

Cependant, depuis quelques temps quand je récupére ma fille et/ou que je la raméne, la maman n'est plus présente, c'est les grand parents qui s'en chargent.

Je lui ai donc demandé les raisons de son absence et voici sa réponse : Raison médicale.
Cependant, j'ai appris hier qu'elle n'etait pas malade et qu'elle était partie à 800km de la petite faire une formation professionelle de sous officier de la gendarmerie. Cette formation dure 8mois
Elle n'est actuellement pas au courant que j'ai cette information.

De son côté, elle aurait ( je pense ) voulu garder le secret durant les 8 mois de formation, puis être mutée ( trés loin du domicile ) et récupérer la garde exclusive .

A ce jour, je pense que mon enfant est chez les grands parents, mais je n'en sais rien. Et le jugement prévoit que les grand parents n'ont pas d'autorité parentale.

Je suis assez inquiet, il me semble que je devrais avoir la garde si la maman n'est pas présente au domicile, non ?

Quels sont donc mes leviers d'actions à ce jours ?
Je précise que je suis en mesure de garder l'enfant ( j'ai une chambre pour elle, une vie trés stable, une jolie maison .. ). Mais que son école actuelle ( depuis le 1er Septembre ) est à 200Km de mon domicile. Cependant une école serai prête à accepter ma fille dés la semaine prochaine.

Voici mes pistes :
- avocat, et jugement en référé ( peut être trop long, car si c'est aprés la formation la juge ne me donnera pas mon enfant )
- Dépot de plainte ?
- Garder la petite aprés un week end ou elle est chez moi et faire un recommandé la ma maman ?

Merci d'avance pour votre temps
Belle journée à vous.

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yapadequoi · Answer 1 · Le 14-09-2022 à 10:30

Bonjour,
Pour toute modification, il faut saisir le JAF.
Pour le moment vous n'avez aucun recours, sauf à prouver une maltraitance ? ce qui n'est apparemment pas le cas, la maman peut confier son enfant aux grands-parents quand elle l'a en garde.
Et ne pas rendre l'enfant après votre WE est la pire manière de faire, puisque vous risquez une plainte pour "non représentation d'enfant", ce serait une bien mauvaise référence devant le JAF.

Isadore · Answer 2 · Le 14-09-2022 à 10:53

Bonjour,

Pour compléter, chaque parent est libre de choisir le lieu de résidence de son enfant pendant son temps de garde et de le confier à la personne de son choix. A moins que cela ne soit explicitement spécifié dans le jugement (ce qui est rare), le parent n'a aucune obligation de loger son enfant chez lui ni d'assurer lui-même la garde. L'autre parent ne bénéficie d'aucun droit de "priorité" par rapport au voisin, à la nounou ou à l'oncle du beau-frère.

Il est clair qu'il n'y a ici aucune infraction pénale donc pas de dépôt de plainte possible, sauf si les grands-parents sont du genre à la maltraiter. En revanche refuser de remettre l'enfant à la mère ou aux personnes mandatées par elles est un délit (passible d'une amende est un délit).

Comme l'indique Yapasdequoi, si vous voulez faire modifier le jugement il faut saisir à nouveau le JAF.

Gardez en tête que la mère, malgré ses obligations professionnelles, a manifestement respecté strictement ses obligations dans cette affaire.

Par rapport à l'école, si vous souhaitez éviter un éloignement sans être averti, écrivez un courrier recommandé interisant que votre fille soit désinscrite sans votre autorisation. Madame ne pourra l'inscrire à l'autre bout de la France au débotté.

Elle n'a aucune obligation de vous donner des nouvelles, sauf pour les évènements importants du type suivi médical, problème scolaire... Juridiquement ce qui se passe chez un parent ne regarde pas l'autre.

Faites le point avec votre avocat.

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