Peut-on utiliser des produits de marque?

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  Isadore Le 02-02-2023 à 09:16

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  Bonjour,

  Oui, à partir du moment où ces objets ont été acquis légalement, que cette utilisation ne porte pas préjudice au propriétaire de la marque (la caricature est autorisée, pas le dénigrement gratuit), ni atteinte à ses Droits (utilisation de la marque pour faire sa propre publicité, risque de confusion entre les deux activités...).

  Par exemple il ne s'agit pas de créer une contrefaçon d'un parfum et de l'écouler dans le flacon d'une marque prestigieuse sous prétexte "d'art".

  En revanche, il semble peu problématique de réaliser des collages ou des sculpures à partir de morceaux de bouteille de soda.

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