Modification nom contrat après malus

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Angedemon62 Le 06-09-2022 à 17:04

Bonjour,

Je vous explique j ai 2 voiture assure mais mon assurance a intervertir nos véhicule . Sur le contrat de mon conjoint c est mon véhicule a moi et sur mon contrat a moi c est son véhicule a lui. J ai eu un sinistre avec mon véhicule a moi mais du coup le contrat étant au nom de mon conjoint c est lui qui a pris mon malus. Je souhaiterai savoir si il y a possibilité de faire de nouveau contrat afin que le malus soit sur moi et non sur lui. Étant un accident de ma part je ne trouve pas normal que lui perd tout son bonus alors que c est mon véhicule et moi qui est causé se sinistre.

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Tisuisse · Answer 1 · Le 07-09-2022 à 07:02

Membre

Tisuisse Le 07-09-2022 à 07:02

+ 1000 messages

C'est à voir avec votre assureur car le bonus-malus est rattaché au contrat et non au conducteur au moment de l'accident.

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Angedemon62 Le 07-09-2022 à 07:28

J ai déjà appelé mon assureur qui me dit que c est trop tard le sinistre étant clos et le malus étant déjà passe sur le contrat au nom de mon conjoint. Se que je veux savoir c est est ce que si je fais de nouveau contrat ailleurs et que je met le contrat de la voiture avec laquel j ai eu le sinistre a mon nom c est moi qui aurai le malus ou est ce que le malus sera rattaché au nom sur le contrat

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Angedemon62 · Answer 2 · Le 07-09-2022 à 07:28

J ai déjà appelé mon assureur qui me dit que c est trop tard le sinistre étant clos et le malus étant déjà passe sur le contrat au nom de mon conjoint. Se que je veux savoir c est est ce que si je fais de nouveau contrat ailleurs et que je met le contrat de la voiture avec laquel j ai eu le sinistre a mon nom c est moi qui aurai le malus ou est ce que le malus sera rattaché au nom sur le contrat

Tisuisse · Answer 3 · Le 07-09-2022 à 08:37

Membre

Tisuisse Le 07-09-2022 à 08:37

+ 1000 messages

Qu'appelez-vous "conjoint" ? est-ce votre mari, votre partenaire de PACS ou votre concubin ? Car chaque appellation a sa raison d'être et ses conséquences, même en assurance. Merci pour votre information.

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Angedemon62 Le 07-09-2022 à 13:56

C est mon concubin nous ne somme ni mariés ni pacse

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Membre

Tisuisse Le 07-09-2022 à 18:09

Alors, juridiquement il n'est pas votre conjoint car, éthymologiquement, conjoint vient de co (avec qui) et joint (on est joint... par un contrat, le mariage). Les assureurs font ce distingo et les conséquences tarifaires ne seront pas les mêmes (les conjoints paient moins que 2 personnes isolées).

Si, pour les 2 voitures, votre compagnon en possède une à son nom et l'autre à votre nom, le mieux est de faire 2 contrats, l'un à son nom pour sa voiture, + vous en conducteur occasionnel, l'autre, pour votre voiture, à votre nom + lui comme conducteur occasionnel. Comme vous allez souscrire 2 contrats auto, si vous mettez, chez le même assureur, votre contrat habitation + d'autres contrats, vous pourrez négocier les tarifs et les clauses insérées.

Bonne chance.

En attendant, pour le bonus-malus il est rattaché au contrat, donc à la voiture qui correspond, pas au conducteur.

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Angedemon62 · Answer 4 · Le 07-09-2022 à 13:56

Angedemon62 Le 07-09-2022 à 13:56

C est mon concubin nous ne somme ni mariés ni pacse

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Tisuisse · Answer 5 · Le 07-09-2022 à 18:09

Alors, juridiquement il n'est pas votre conjoint car, éthymologiquement, conjoint vient de co (avec qui) et joint (on est joint... par un contrat, le mariage). Les assureurs font ce distingo et les conséquences tarifaires ne seront pas les mêmes (les conjoints paient moins que 2 personnes isolées).

Si, pour les 2 voitures, votre compagnon en possède une à son nom et l'autre à votre nom, le mieux est de faire 2 contrats, l'un à son nom pour sa voiture, + vous en conducteur occasionnel, l'autre, pour votre voiture, à votre nom + lui comme conducteur occasionnel. Comme vous allez souscrire 2 contrats auto, si vous mettez, chez le même assureur, votre contrat habitation + d'autres contrats, vous pourrez négocier les tarifs et les clauses insérées.

Bonne chance.

En attendant, pour le bonus-malus il est rattaché au contrat, donc à la voiture qui correspond, pas au conducteur.

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