Immatriculation suspendue suite sortie de territoire UE par voie maritime

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  Tisuisse Le 06-04-2021 à 05:47

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  Les rapports des contrôles techniques dont vous avez copie, sont bien des preuves que votre véhicule est en règle selon les normes fraçaises et/ou européennes.

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  chachak Le 18-09-2023 à 22:45

    visiteur

  
  

  Bonjour 
  je me permets de vous contacter car je suis dans la meme situation que vous. Je viens d'imprimer le certificat de non gage de mon van et je m'appercois qu'il y a la mention immatriculation suspendue, motif: sortie du territoire alos que nous sommes rentrés en France depuis 3 ans après avoir passé 6 mois en amerique du sud. Pouvez vous m'indiquer si vous avez trouvé une solution?
  Merci d'avance 
  Bonne soirée
  charlotte

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  Rachou73 Le 28-09-2023 à 18:02

    visiteur

  
  

  bonjour,
  Nous avons réussi à faire enlever cette mention via une procédure ANTS mais cela a été très long et fastidieux car les conseillers ANTS ne connaissent pas cette procédure.
  avez-vous réussi depuis votre dernier emssage ou souhiatez vous que je recherche si j'ai gardé une trace du process exact ?Bonne fin de journée
  Rachel

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  Ratio73 Le 28-05-2024 à 11:07

  Bonjour ,
  
  Comment avez-vous fais ?

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