Convention collective Glacier Industriel 2025 Brochure N°3030 - Grille de salaire en vigueur
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- Numéro de brochure JO : 3030
Convention collective Glacier Industriel 2025 Brochure N°3030 (grille de Salaire)
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Le contenu de la convention collective
- Convention collective nationale de l'industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées du 3 mars 2006
- Texte de base
- Convention collective nationale du 3 mars 2006
- Textes Attachés
- Régime de prévoyance
- Textes Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Texte de base
- Accord du 16 mars 2005 relatif aux classifications
- Texte de base
- Classifications
- Textes Attachés
- Classifications
- Texte de base
- Accord du 17 mai 2005 relatif à la répartition de la taxe d'apprentissage et à la réalisation de différentes missions d'information sur les métiers des industries alimentaires
- Texte de base
- Répartition de la taxe d'apprentissage et réalisation de différentes missions d'information sur les métiers des industries alimentaires
- Textes Attachés
- Texte de base
- Accord du 20 juin 2007 relatif à la reconnaissance des CQP IA dans diverses branches des industries alimentaires
- Texte de base
- Reconnaissance des CQP IA dans diverses branches des industries alimentaires
- Texte de base
- Accord du 6 décembre 2004 relatif à la prise en charge des actions d'accompagnement et du fonctionnement des jurys liés à la mise en oeuvre dans les entreprises de certificats de qualifications professionnelles des industries alimentaires
- Texte de base
- Textes Attachés
- Texte de base
- Accord du 6 décembre 2004 relatif à la professionnalisation
- Texte de base
- Textes Attachés
- Champ d'application de l'accord du 6 décembre 2004
- Texte de base
- Accord du 7 janvier 2005 relatif à la mise en oeuvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires
- Texte de base
- Mise en oeuvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires
- Textes Attachés
- Champ d'application de l'accord du 7 janvier 2005 relatif à la mise en oeuvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires
- Texte de base
- Accord du 8 avril 2005 relatif au dialogue social et au développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux
- Texte de base
- Dialogue social et au développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux
- Textes Attachés
- Avenant à l'accord du 8 avril 2005 relatif au dialogue social
- Textes Extensions
- ARRETE du 20 juillet 2005
- Texte de base
- Accord national pluriprofessionnel du 22 juin 1979 de mensualisation complétant et modifiant les accords des 23 décembre 1970 et 3 décembre 1974 relatifs à la mensualisation dans divers branches des industries agro-alimentaires
- Texte de base
- Mensualisation dans divers branches des industries agro-alimentaires
- Textes Attachés
- Annexe I Mensualisation dans les diverses branches des industries agricoles et alimentaire
- Textes Extensions
- ARRETE du 19 février 1980
- Texte de base
- Accord national professionnel du 24 septembre 2002 relatif à la prévoyance
- Texte de base
- Prévoyance
- Textes Attachés
- Textes Extensions
- ARRETE du 1 avril 2003
- Texte de base
- Accord portant sur la réduction de la durée du travail, les taux de majoration pour heures particulières de travail et les congés exceptionnels pour événements familiaux.
- Texte de base
- Texte de base
- Accord relatif à l'amélioration des conditions de travail.
- Texte de base
- Texte de base
- Accord relatif à la classification de postes dans diverses branches des industries agricoles et alimentaires. Etendu par arrêté du 18 octobre 1991 JORF 29 octobre 1991.
- Texte de base
- Textes Attachés
- Textes Extensions
- ARRETE du 18 octobre 1991
- Texte de base
- Accord relatif à la création d'une commission paritaire nationale interbranches emploi formation (CPNIEF)
- Texte de base
- Accord du 28 juin 2006
- Textes Extensions
- ARRETE du 9 février 2007
- Texte de base
- Avenant n° 8 à la convention collective nationale des biscuiteries, biscotteries, entremets et desserts instantanés, aliments diététiques et de régime portant sur la réduction de la durée du travail.
- Texte de base
- Texte de base
- Convention collective nationale de l'industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées.
- Texte de base
- Textes Attachés
- Textes Salaires
- Texte de base
- Convention collective nationale de l'industrie et commerce de gros des glaces, sorbets et crèmes glacées en vigueur le 1er avril 1968.
- Texte de base
- Textes Attachés
- Textes Salaires
- Texte de base
- Convention du 15 février 1977 portant création du fonds d'assurance formation des salariés des industries agricoles et alimentaires FAFORIA
- Texte de base
- Création du fonds d'assurance formation des salariés des industries agricoles et alimentaires FAFORIA
- Textes Attachés
- Annexe I Liste des organisations syndicales patronales signataires.
- Annexe II Association pour la gestion du fonds d'assurance formation des salariés
- Annexe III : Champ d'application de la convention portant création du Fonds d'assurance formation des salariés du secteur agroalimentaire (Faforia)
- Adhésion
- Textes Extensions
- ARRETE du 18 mai 1982
- ARRETE du 4 février 1991
- Texte de base
Convention collective Glacier Industriel 2025 Brochure N°3030 (grille de Salaire)
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Il aurait été intéressant d'avoir des dossiers par sujet et des sous rubriques. Pas nécessairement de fractionner lpar exemple CSE définition, ise en place ,élection ,andat, ect dans un seul et même dossier à télécharger.