Convention collective Glacier Industriel 2024 Brochure N°3030 - Grille de salaire en vigueur
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Informations complémentaires :
- Numéro de brochure JO : 3030
Convention collective Glacier Industriel 2024 Brochure N°3030 (grille de Salaire)
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Le contenu de la convention collective
- Convention collective nationale de l'industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées du 3 mars 2006
- Texte de base
- Convention collective nationale du 3 mars 2006
- Textes Attachés
- Régime de prévoyance
- Textes Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Texte de base
- Accord du 16 mars 2005 relatif aux classifications
- Texte de base
- Classifications
- Textes Attachés
- Classifications
- Texte de base
- Accord du 17 mai 2005 relatif à la répartition de la taxe d'apprentissage et à la réalisation de différentes missions d'information sur les métiers des industries alimentaires
- Texte de base
- Répartition de la taxe d'apprentissage et réalisation de différentes missions d'information sur les métiers des industries alimentaires
- Textes Attachés
- Texte de base
- Accord du 20 juin 2007 relatif à la reconnaissance des CQP IA dans diverses branches des industries alimentaires
- Texte de base
- Reconnaissance des CQP IA dans diverses branches des industries alimentaires
- Texte de base
- Accord du 6 décembre 2004 relatif à la prise en charge des actions d'accompagnement et du fonctionnement des jurys liés à la mise en oeuvre dans les entreprises de certificats de qualifications professionnelles des industries alimentaires
- Texte de base
- Textes Attachés
- Texte de base
- Accord du 6 décembre 2004 relatif à la professionnalisation
- Texte de base
- Textes Attachés
- Champ d'application de l'accord du 6 décembre 2004
- Texte de base
- Accord du 7 janvier 2005 relatif à la mise en oeuvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires
- Texte de base
- Mise en oeuvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires
- Textes Attachés
- Champ d'application de l'accord du 7 janvier 2005 relatif à la mise en oeuvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires
- Texte de base
- Accord du 8 avril 2005 relatif au dialogue social et au développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux
- Texte de base
- Dialogue social et au développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux
- Textes Attachés
- Avenant à l'accord du 8 avril 2005 relatif au dialogue social
- Textes Extensions
- ARRETE du 20 juillet 2005
- Texte de base
- Accord national pluriprofessionnel du 22 juin 1979 de mensualisation complétant et modifiant les accords des 23 décembre 1970 et 3 décembre 1974 relatifs à la mensualisation dans divers branches des industries agro-alimentaires
- Texte de base
- Mensualisation dans divers branches des industries agro-alimentaires
- Textes Attachés
- Annexe I Mensualisation dans les diverses branches des industries agricoles et alimentaire
- Textes Extensions
- ARRETE du 19 février 1980
- Texte de base
- Accord national professionnel du 24 septembre 2002 relatif à la prévoyance
- Texte de base
- Prévoyance
- Textes Attachés
- Textes Extensions
- ARRETE du 1 avril 2003
- Texte de base
- Accord portant sur la réduction de la durée du travail, les taux de majoration pour heures particulières de travail et les congés exceptionnels pour événements familiaux.
- Texte de base
- Texte de base
- Accord relatif à l'amélioration des conditions de travail.
- Texte de base
- Texte de base
- Accord relatif à la classification de postes dans diverses branches des industries agricoles et alimentaires. Etendu par arrêté du 18 octobre 1991 JORF 29 octobre 1991.
- Texte de base
- Textes Attachés
- Textes Extensions
- ARRETE du 18 octobre 1991
- Texte de base
- Accord relatif à la création d'une commission paritaire nationale interbranches emploi formation (CPNIEF)
- Texte de base
- Accord du 28 juin 2006
- Textes Extensions
- ARRETE du 9 février 2007
- Texte de base
- Avenant n° 8 à la convention collective nationale des biscuiteries, biscotteries, entremets et desserts instantanés, aliments diététiques et de régime portant sur la réduction de la durée du travail.
- Texte de base
- Texte de base
- Convention collective nationale de l'industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées.
- Texte de base
- Textes Attachés
- Textes Salaires
- Texte de base
- Convention collective nationale de l'industrie et commerce de gros des glaces, sorbets et crèmes glacées en vigueur le 1er avril 1968.
- Texte de base
- Textes Attachés
- Textes Salaires
- Texte de base
- Convention du 15 février 1977 portant création du fonds d'assurance formation des salariés des industries agricoles et alimentaires FAFORIA
- Texte de base
- Création du fonds d'assurance formation des salariés des industries agricoles et alimentaires FAFORIA
- Textes Attachés
- Annexe I Liste des organisations syndicales patronales signataires.
- Annexe II Association pour la gestion du fonds d'assurance formation des salariés
- Annexe III : Champ d'application de la convention portant création du Fonds d'assurance formation des salariés du secteur agroalimentaire (Faforia)
- Adhésion
- Textes Extensions
- ARRETE du 18 mai 1982
- ARRETE du 4 février 1991
- Texte de base
Convention collective Glacier Industriel 2024 Brochure N°3030 (grille de Salaire)
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