Logo Juritravail 01 75 75 36 00
01 75 75 36 00
Votre abonnement juridique

Accueil » Professionnel » Droit des entreprises » Gestion entreprise

Forum Internet

Forum juridique Internet

Bienvenue sur le forum Internet. Vous avez des questions ou vous souhaitez échanger avec d'autres internautes sur le forum de Juritravail ?
Inscrivez-vous pour poser gratuitement vos questions juridiques, apporter des réponses à d'autres membres, et participer aux fils de discussions.

Autres forums Droit des affaires :   Droits d'auteur INPI & OMPI Protection des données professionnelles

1 2 3
Question Dernier msg
radiation entreprise djedje63300
04 Nov 		9  
Principes concernant la vente de fichiers numériques (3D) Loïc4631
02 Jun 		2  
Créer des objets avec une technique déjà brevetée Chris333 29 Feb  
Utilisation logo et/ou couleurs officielles d'un club de football Marcabartyn
13 Feb 		1  
Régularisation ADAGP ou contrat de cession de droits d'auteur Floriane A 22 Nov 2023  
Tests produits nouveaux procédés / droits Isadore
12 Nov 2023 		5  
REJET TOTAL INPI : QUELS RECOURS? christye 07 Nov 2023  
Droit d'auteur sur podcast et freelance Meuti19 22 Sep 2023  
Propriété intellectuelle et fonctionnaire ingénieur dans l'ESR Mr. Fonctionnaire 11 Sep 2023  
Création de t-shirt Isadore
25 Aug 2023 		2  
API comptabilité générales Irina Sitraka 01 Aug 2023  
Dépôt de marque et similarité Isadore
12 Jul 2023 		1  
Ecrire un nouveau livre harry potter Isadore
11 Jul 2023 		3  
Demande de conseil concernant le non-respect des droits d'auteur et de la rémunération convenue marvinuk 19 Jun 2023  
Ne pas apparaître sur societe.com et vérif quand on tape mon nom sur les moteurs de recherche Herve_A
07 Jun 2023 		7  
Questions relatives à la propriété intellectuelle Isadore
11 May 2023 		1  
Utilisation de mon nom sur un communiqué sans mon autorisation. UCorsu 28 Apr 2023  
Cession de droits pour un logo créé en tant qu'employée Zen Maritime
27 Apr 2023 		1  
Déposer un nom de marque utilisé mais pas déposé (entreprise) Isadore
16 Mar 2023 		1  
Auto-entrepreneur et projets Zen Maritime
13 Feb 2023 		1  
1 2 3

Autres thèmes associés