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REJET TOTAL INPI : QUELS RECOURS?

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Le 07-11-2023 à 14:06

Bonjour, j'ai fait mon dépot de marque en juillet 2023, le 3 novembre je reçois une notification de rejet total provisoir, la cause : mon logo est présenté sur fond noir et sur fond blanc.

Je ne comprends pas car j'ai apeléé pluisieurs fois lors de la création de mon dossier, il m'avait été dit que je ne pouvais pas mettre mes différents logos (j'en ai 3) mais à aucuns moment on ne m'a parler de variante de couleurs pour un meme logo...sans quoi j'en aurais choisit un tout simplement...

De plus j'ai pu voir dans leur data base qu'ils ont se types de dépots qui ont été accepté...j'aimerais savoir quel recours j'ai ou comment essayé d'obtenir ma validation, il ne me permette pas de juste téléversé l'une des couleurs, ils veulent que je recommence du début et sans me rembourser une partie de la somme qui s'élève tout de même à plus de 600eu.

Que faire?

 


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