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Ma société a publié un livre reprenant les photographies d'un artiste avec son accord. Nous sommes en négociations avec l'artiste sur un contrat d'édition. Les négociations ayant trainé, le contrat n'est pas signé alors que le livre est déjà publié. L'artiste touche pourtant ses roylaties sur les ventes dudit livre.
Cependant, nous venons de comprendre que cet artiste était membre de l'ADAGP (ce qu'il nous a d'ailleurs jamais signalé), y compris pour la gestion de ses Droits de reproduction à destination de livres et magazines. Cette adhésion nous empêche-t-elle de contracter directement avec l'artiste sans passer par une demande d'autorisation ADAGP ? Pouvons-nous prévoir un taux de roylaties différent que celui pratiqué par l'ADAGP pour une telle destination ?
Dans le cas où nous devrions passer par une autorisation ADAGP, est-il possible de la réaliser après coup ? Est-ce que des frais de retard sont susceptibles de s'appliquer ?
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