Droit réel vs personnel : quelle est la nature d'une licence de logicielle

Bonjour,

Je suis programmeur en informatique et devant parfois me familiariser avec les notions de la propriété intellectuelle, j'en suis venu, de ma par ma curiosité, et après avoir lu quelques articles de droit, à me poser une question dont je n'ai pas trouvé la réponse, et cela concerne la nature juridique d'une licence de logiciel.

Le droit français (et européen) de la propriété intellectuelle reconnait un logiciel comme étant une oeuvre susceptible d'être protégée par le droit d'auteur. Le droit d'auteur est défini me semble-t-il comme un droit de propriété réservant à son titulaire certains Droits exclusifs comme la reproduction de l'oeuvre, la traduction, etc..

Le droit d'auteur étant un droit de propriété, une licence de logiciel me semble n'être qu'un contrat qui permet au licencié de faire certaines choses avec le logiciel, qui seraient autrement interdites et constitueraient une contrefaçon (= violation de la propriété d'autrui, ici le droit d'auteur). Comme tout contrat de droit commun, la licence peut être à durée déterminée (notamment si la licence est attribuée dans le cadre d'un abonnement) ou indéterminée (achat d'une licence, ou logiciel gratuit ou "libre").

Là où je commence à douter sur la véritable naturelle "contractuelle" de la licence, c'est que dans le monde du logiciel (notamment des logiciels libres), les licences dites irrévocables (tant que les conditions sont respectées) sont véritablement irrévocables*, comme si l'attribution d'une licence de ce type était synonyme à la création d'une servitude sur un terrain, qui me semble-t-il est un droit réel qui s'applique au terrain et dont l'obligation de respect (dans le cas d'une servitude passive) est dûe autant par le propriétaire actuel que les propriétaires futurs. En bref une fois que le droit de propriété est grevé d'une servitude ou d'autre type de droit réel au bénéfice d'autrui (comme l'usufruit, bien que celui-ci ne soit pas perpétuel), le propriétaire ne peut plus le révoquer comme on peut rompre un contrat, sauf à réunir le consentement du titulaire de ce droit réel.

Or, si la licence de droit d'auteur n'était qu'un simple contrat (c'est-à-dire une obligation), le propriétaire pourrait la révoquer même s'il serait dans ce cas redevable de dommages-intérêts, mais la révocation serait quand même effective et les ex-licenciés devraient arrêter d'utiliser le logiciel. Si le propriétaire du droit d'auteur revend ses droits à une autre personne, l'autre personne pourrait rétroactivement révoquer les licences qui ont été accordées sans devoir verser de dommage-intérêt car ce nouveau propriétaire n'était pas partie au contrat de licence. Ce serait l'ancien propriétaire qui verrait sa responsabilité civile engagée (à moins que le nouveau propriétaire accepte de reprendre l'obligation contractuelle lors de l'achat, mais je ne vois pas ce qui l'obligerait ?). Pourtant ce n'est visiblement pas le cas, car bien que des logiciels distribués sous licence libre sont parfois rachetés par des entreprises, les anciennes licences restent valides, même si le nouveau propriétaire choisit parfois de changer la politique de distribution du logiciel (et donc les termes de la licence, mais ça ne s'applique que pour l'avenir).

Je pense donc que j'ai mal compris quelque chose : soit le contrat de licence peut constituer un droit réel (mais il me semble que les droits réels sont limités dans le Code civil), soit une simple obligation contractuelle peut également grever un bien (ici le droit d'auteur) ce qui la rapprocherait d'un droit réel.

Merci de m'éclairer sur ce point.

*Exemple de licence : la GPL qui est une licence libre, donnant le droit au licencié d'obtenir le code source et de modifier le logiciel comme il l'entend, pourvu que ses modifications soient publiés sous la même licence GPL. Autre example : Creative Commons, qui est utilisée pour les éléments artistiques plutôt que pour les logiciels.