Droit d'auteur sur une thèse

Question

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ClementD Le 28-11-2021 à 00:50

Bonjour,

Je me pose la question suivante :

Quand on est doctorant en sciences (physique), sous contrat doctoral avec une université et/ou un laboratoire de recherche, je me demande qui détient les Droits sur la thèse et les travaux réalisés par le doctorant ?

Par exemple, si le doctorant fait des découvertes scientifiques et/ou développe de nouveaux concepts originaux, est ce qu'il conserve tous ses droits sur ses découvertes et son travail, ou ses droits sont-ils cédés à l'université ou au laboratoire de recherche ?

S'il y a cession de droit, ce sont tous les droits qui sont cédés, ou uniquement certains types de droits ?

Par exemple, est ce que les travaux de l'étudiant peuvent être publiés sans son accord, est-ce que l'étudiant est libre de commercialiser ses recherches sans devoir rendre des comptes etc ?

Je vous remercie pour votre aide.
Bien cordialement,

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Zen Maritime · Answer 1 · Le 28-11-2021 à 08:10

Bonjour,

Vous avez passé un contrat, moyennant quoi vous bénéficiez d'un certain financement / rémunération, il convient donc de vous référer aux termes de ce contrat pour examiner ce pour quoi vous êtes financé, notamment si cela comporte la mise en valeur de résultats d'une recherche, la publication d'informations issues de vos travaux, etc.

Votre directeur de thèse, et/ou une association de doctorants et docteurs pourront certainement vous donner toute explication.

Sinon pour plus de renseignements rapprochez-vous du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche :

1 rue Descartes 75231 Paris cedex 05

Accueil : 25 rue de la Montagne-Sainte-Geneviève - 75005 Paris

Ouverture de 7h30 à 19h30 | Téléphone de l'accueil : + 33 (0)1.55.55.90.90

NB : en cas de litige, le site du Ministère donne accès à un médiateur.

cordialement
zen maritime

ClementD. · Answer 2 · Le 04-12-2021 à 02:28

ClementD. Le 04-12-2021 à 02:28

Merci beaucoup.

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