Cession de droits pour un logo créé en tant qu'employée

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alextra Le 27-04-2023 à 18:19

Bonjour,

Je me présente : Alexandra, graphiste :)

-- Voici le contexte :

Il y a maintenant un peu plus de 4 ans déjà, on m'a donné la "chance" de concevoir un logo à forte visibilité pour un grand club de basket français.

Cette opportunité je l'ai eu dans le cadre de mon ancien travail en tant que salarié dans une entreprise. En effet, l'entreprise étant un des sponsor majoritaire de ce club, elle a voulu associé son nom à celui du club : on appel ça le naming, une façon d'accroître la notoriété de l'entreprise et de valorisé le club en la parrainant.

Pour ce nouveau nom, le club de basket ainsi que l'entreprise pour laquelle je travaillait à l'époque a réuni le studio graphique, dont je faisait parti, pour nous briefer et nous demander de proposer différents logos si nous le souhaitions.

L'identité visuelle étant mon domaine de prédilection depuis le début de ma carrière, c'est tout naturellement que j'ai souhaité participer à ce projet.

Evidement, plusieurs propositions ont été faites, le but étant de donner le choix au club. C'est le logo sur lequel j'ai travaillé qui à été choisi à l'unanimité.

C'est un travail individuel qui à donc été fourni : j'ai conçu seule ce qui allait être LE logo du club.

Je rappel que ce sont 2 très grosses entités dont je parle ici : une entreprise nationale et un club de basket très connu. Le logo à donc été dévoilé lors d'une conférence de presse à laquelle j'ai participé en tant que créatrice.

Le logo à continuer sa vie dans les mains de l'agence de communication du club. Diffusé à l'international et sur de nombreux goodies, j'ai n'ai jamais recueilli les fruits de ce travail.

-- Viens mes questions :

Ce n'est qu'un peu tard (il y a de ça quelques mois) que j'ai pris connaissance de mes Droits d'auteurs au sein d'une entreprise grâce à une compère graphiste. En effet, malgré mon statut d'employé, je n'avais pas conscience que je pouvais faire valoir mes droits. J'ai appris qu'une cession des droits écrite, explicite et signé aurait dû être faite moyennant rémunération. Et cela, malgré mon statut d'employé.

Je rappel que c'est un logo original et que je peux tout à fait prouver que j'en suis l'auteur.

Cependant, j'aimerais savoir quels sont mes recours maintenant pour faire valoir mes droits ?

J'ai déjà envoyé un courrier recommandé avec AR à mon ancienne entreprise (je n'y travaille plus) pour les informer de la situation.

Que puis-je faire d'autre ?

C'est le club qui exploite le logo mais c'est mon entreprise qui aurait dû me faire signé cette cession de droits je suppose...

C'est un logo pour lequel j'ai été très fière mais je me rend compte du peu d'impact que ça a eu dans ma carrière. C'est loin d'être à la hauteur de la visibilité que cette nouvelle identité a donné au club et à l'entreprise.

Je vous remercie d'avance d'avoir lu.

Je suis preneuse de toutes suggestions pour faire avancer cette affaire.

Alexandra

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Zen Maritime · Answer 1 · Le 27-04-2023 à 19:20

Bonjour,

Je ne connais pas les détails du contrat de travail que vous aviez en entreprise mais je peux vous dire qu'il est usuel dans les agences de publicité que les créatifs intégrés travaillant sur une marque créent un logo typographique ou graphique sans pouvoir prétendre à aucun droit, leur contrat de travail faisant que toute oeuvre créée dans le cadre de leur emploi appartient à l'entreprise pour laquelle ils travaillent.

cordialement
zen maritime

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