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Temps de Travail

Comment s’y retrouver ?

De l’employé au cadre, l’organisation du temps de travail n’est pas la même pour tous les salariés : 35 heures hebdomadaires, RTT, temps partiel, astreinte, convention de forfait, travail de nuit…auxquels peuvent s’ajouter les heures supplémentaires.
Un point commun : le droit au repos, à des temps de pause et aux jours fériés.

Ces dossiers, rédigés par des experts en droit du travail, vous informent de manière claire sur tous les sujets touchant le temps de travail.

Les lettres types

35 heures et durée légale (5 lettres)
Repos et jours fériés (1 lettre)

Pensez-vous que le projet de réforme du temps de travail des cadres sera élargi à tous les salariés ?

Oui
Non





Actualités
28/07/2008    Temps de travail et négociation collective : avant et après le projet de loi
Le projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail
a été adopté par le Sénat le 23 juillet 2008, après avoir été adopté par l’Assemblée nationale le 8 juillet 2008.
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10/07/2008    Le temps de travail des cadres recadré
Le projet de loi qui modifie la durée de travail des cadres a été adopté par
l'Assemblée nationale le 8 juillet 2008. Que recouvre la notion de cadre ?
Comment leur temps de travail est-il décompté ? Que prévoit la réforme ?
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09/06/2008    Le temps partiel n'exclut pas l'augmentation de salaire
Lorsque votre temps de travail est inférieur à la durée légale ou conventionnelle du travail
(calculée sur la semaine, le mois, ou l’année), vous êtes à temps partiel...
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Brèves
08/07/2008 Heures supplémentaires :
Le nombre moyen d’heures supplémentaires effectuées par les salariés dans les entreprises de plus de dix personnes a augmenté de 40 % au premier trimestre 2008, par rapport à la même période de 2007. En moyenne, dans les entreprises de plus de 10 personnes, un salarié a accompli 8,7 heures supplémentaires dans le trimestre contre 6,2 un an plus tôt, a indiqué la ministre. Déclaration de Christine Lagarde, ministre de l'Economie le 3 juillet 2008.

20/06/2008 Démocratie sociale et temps de travail :
un projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail a été adopté mercredi 18 juin 2008 en Conseil des ministres. La réforme porte principalement sur 2 thèmes :
  • la représentativité syndicale. Elle serait appréciée de façon périodique (tous les 4 ans au plus) en reposant notamment sur la prise en compte de l’audience électorale.
  • le temps de travail. Désormais, le contingent d'heures supplémentaires et les contreparties pour les salariés pourraient être négociés par accord collectif. A défaut, ces contreparties seront fixées par décret. Les accords devront être signés par des syndicats représentant au moins 30 % des suffrages et ne s’appliqueront qu’en l’absence d’opposition d’organisations représentatives ayant recueilli elles-mêmes 50 % des voix (Portail du gouvernement, 18 juin 2008).

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